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Marques déposées par ROSSI
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TINO ROSSI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINO ROSSI
ROSSI

Numéro de dépôt :
92428385
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque TINO ROSSI

Déposée le 28 juillet 1992 par ROSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINO ROSSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est ROSSI, domicilié(e) 15 rue Cuvier, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France.

La marque TINO ROSSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINO ROSSI est expirée depuis le 28 juillet 2002.

ROSSI a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR , NAUTOS , NAUTEC , LE TINO , LES TINOS


ROSSI - 15 rue Cuvier, 92500 RUEIL MALMAISON - France


Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 7 novembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°358306 - Publication au BOPI 2002-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Instruments de musique, boîtes à musique Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières et plus particulièrement sacs à main et à dos, mallette, porte-documents, porte-feuilles, bourses, étuis; peaux d'animaux; malles et valises, sacs de voyage; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; appliques murales décoratives non en matière textile; objets d'art, bustes, figurines, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastique; coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastique, casiers à bouteilles, figures en cire, coussins

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.